J.O. 141 du 20 juin 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10373

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 16 juin 2003 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique


NOR : SANP0322240A



Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 16 juin 2003 :

Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique :

1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique :

En tant que membres titulaires :

M.

Jean-Pierre Armand ;

M.

Serge Bakchine ;

M.

Bernard Bannwarth ;

M.

Jérôme Barre ;

M.

Alain Baumelou ;

M.

Jean-François Bergmann ;

M.

Marc-André Bigard ;

Mm e

Marie-Claude Bongrand ;

M.

Alain Castaigne ;

M.

Michel Detilleux ;

M.

Bertrand Diquet ;

M.

Christian Jacquot ;

M.

François Liard ;

M.

Philippe Maincent ;

M.

Daniel Marzin ;

M.

Xavier Mazoit ;

M.

Jean Oustrin ;

M.

Jean-Louis Prugnaud ;

M.

Olivier Reveillaud ;

M.

Jean Revuz ;

M.

Jean-Pierre Reynier ;

M.

Christian Riche ;

M.

Michel Rosenheim ;

M.

Benoît Schlemmer ;

M.

Claude Thery ;

M.

Dominique Tremblay ;

M.

Daniel Vittecoq ;

Mm e

Muriel Vray.

En tant que membres suppléants :

M.

François Boue ;

M.

Jean-Pierre Lepine ;

M.

Philippe Bourrier ;

Mm e

Brigitte Autran ;

M.

Frank Martinez ;

M.

Jean Doucet ;

M.

Patrick Couzigou ;

Mm e

Isabelle Fouraste ;

Mm e

Nathalie Brion ;

M.

Jean-Jacques Monsuez ;

M.

Bernard Rouveix ;

M.

Jacques Belegaud ;

M.

Didier Armengaud ;

Mm e

Ségolène Ayme ;

Mm e

Elisabeth Elefant ;

M.

François Tron ;

M.

Jean-Noël Talbot ;

M.

Jean-Marie Seigneurin ;

M.

Jean-Jacques Altman ;

Mm e

Catherine Sgro ;

M.

Jean-Michel Warnet ;

Mm e

Annie Fourrier ;

M.

Jean-Louis Teboul ;

M.

Robert Cohen ;

M.

Michel Lievre ;

Mm e

Anne-Marie Taburet ;

M.

Pierre Demolis ;

M.

Eric Vicaut.

2° En qualité de représentant de l'Académie de médecine :

Titulaire :

M.

Jean-Paul Giroud.

Suppléant :

M.

Maurice Gueniot.

3° En qualité de représentant de l'Académie de pharmacie :

Titulaire :

M.

Claude Bohuon.

Suppléant :

M.

Bernard Pejouan.

Est nommé président de la commission mentionnée ci-dessus :

M.

Daniel Vittecoq.

Sont nommés respectivement premier vice-président et deuxième vice-président de la commission mentionnée ci-dessus :

M.

Jean-François Bergmann ;

M.

Philippe Maincent.